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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION DES VIGNERONS INDEPENDANTS DU LOT
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DIVONA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVONA
FEDERATION DES VIGNERONS INDEPENDANTS DU LOT, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3894776
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/02/2022
DIVONA de FEDERATION DES VIGNERONS INDEPENDANTS DU LOT

Présentation de la marque DIVONA

Déposée le 7 février 2012 par l'association loi 1901 FEDERATION DES VIGNERONS INDEPENDANTS DU LOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DIVONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION DES VIGNERONS INDEPENDANTS DU LOT domicilié(e) PLACE DE LA MAIRIE - 46220 - PESCADOIRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 001 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION DES VIGNERONS INDEPENDANTS DU LOT, M. FABRICE DUROU domicilié(e) PLACE DE LA MAIRIE - 46220 - PESCADOIRES - France.

La marque DIVONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVONA est expirée depuis le 7 février 2022.

FEDERATION DES VIGNERONS INDEPENDANTS DU LOT a également déposé les autres marques suivantes : art&vin LES VIGNERONS INDÉPENDANTS DU VAR , ATOUT VIGNERONS , ART & VIN LES VIGNERONS INDEPENDANTS DU VAR , Art et Vin , L'ÉTÉ DU MALBEC


FEDERATION DES VIGNERONS INDEPENDANTS DU LOT, ASSOCIATION LOI 1901 - PLACE DE LA MAIRIE - 46220 - PESCADOIRES - France - SIREN 441001492


FEDERATION DES VIGNERONS INDEPENDANTS DU LOT, M. FABRICE DUROU - PLACE DE LA MAIRIE - 46220 - PESCADOIRES - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.